Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAULT
ANDRE BOYER

Numéro de dépôt :
3170951
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
25/06/2012
SAULT de ANDRE BOYER

Présentation de la marque SAULT

Déposée le 25 juin 2002 par ANDRE BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « SAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est ANDRE BOYER domicilié(e) MAÎTRE NOUGATIER,84390 SAULT - 84390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE BOYER domicilié(e) MAÎTRE NOUGATIER,84390 SAULT - 84390 - France.

La marque SAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAULT est expirée depuis le 25 juin 2012.

ANDRE BOYER a également déposé les autres marques suivantes : NOUGAT DU MONT VENTOUX


ANDRE BOYER - MAÎTRE NOUGATIER,84390 SAULT - 84390 - France


ANDRE BOYER - MAÎTRE NOUGATIER,84390 SAULT - 84390 - France


Inscription le 2 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387926 - Publication au BOPI 2004-03-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Confiseries - Pâtisserie - Pain - Farines - Miel - Sirop de mélasse - Levures - Epices - Glaces à rafraîchir.